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ARM poursuit Qualcomm pour des questions de licences et de marques liées à l’acquisition de Nuvia

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ARM poursuit Qualcomm pour des questions de licences et de marques liées à l'acquisition de Nuvia

Qualcomm a dominé le marché des puces pour smartphones pendant des années, mais la société a eu plus de mal à pénétrer le marché des PC. C’est pourquoi Qualcomm a acquis l’année dernière une startup appelée Nuvia, qui travaillait déjà sur des processeurs destinés à rivaliser avec les puces qui équipent les derniers ordinateurs portables et de bureau d’Apple.

Qualcomm et Nuvia fabriquent toutes deux des puces qui utilisent l’architecture développée par ARM. Mais, il semble qu’il y ait un petit problème. Comme le rapporte Bloomberg, ARM poursuit Qualcomm et Nuvia en justice, affirmant que les sociétés ont violé des accords de licence et de marque.

En résumé, Qualcomm et Nuvia ont payé des licences pour utiliser des conceptions ARM. Mais, ARM affirme que Qualcomm a « tenté de transférer les licences de Nuvia sans le consentement d’ARM », en violation des accords de licence du concepteur de puces. En conséquence, ARM affirme que les licences de Nuvia ont été résiliées en mars 2022 et que les entreprises auraient dû cesser de développer des puces sous cette licence.

Si l’action en justice d’ARM aboutit, la société demande au tribunal d’émettre une « injonction contre la violation de la marque déposée ainsi qu’une compensation équitable pour la violation de la marque déposée ». Mais ce qui pourrait être encore plus dommageable, c’est qu’ARM cherche à forcer Qualcomm « à détruire certains modèles Nuvia ».

En d’autres termes, l’action en justice pourrait retarder de plusieurs mois, voire davantage, les efforts de Qualcomm et de Nuvia pour développer des puces pour les ordinateurs portables, les ordinateurs de bureau et les serveurs. Et cela pourrait se traduire par de lourdes amendes.

Qualcomm va se défendre

Qualcomm a maintenant répondu à l’action en justice de ARM, se disant confiant que la loi est de son côté et qu’elle dispose de droits de licence « larges » qui protègent ses efforts en matière de CPU personnalisés.

L’avocate générale de Qualcomm, Ann Chaplin, a déclaré dans un communiqué :

ARM n’a aucun droit, contractuel ou autre, de tenter d’interférer avec les innovations de Qualcomm ou de Nuvia. La plainte de ARM ne tient pas compte du fait que Qualcomm dispose de droits de licence étendus et bien établis couvrant ses processeurs personnalisés, et nous sommes convaincus que ces droits seront confirmés.
Quoi qu’il en soit, cette action en justice pourrait avoir des répercussions sur le projet de Qualcomm de passer à une technologie de CPU personnalisée pour les ordinateurs portables et éventuellement les smartphones.

Tags : acquisitionARMNUVIAQualcomm
Yohann Poiron

The author Yohann Poiron

J’ai fondé le BlogNT en 2010. Autodidacte en matière de développement de sites en PHP, j’ai toujours poussé ma curiosité sur les sujets et les actualités du Web. Je suis actuellement engagé en tant qu’architecte interopérabilité.