Après huit ans de lutte devant les tribunaux, Google a gagné le droit de numériser des livres et de les publier en ligne – pour l’instant.
Le juge Denny Chin a rendu sa décision la semaine dernière à New York, en disant que Google Books, qui prévoit d’être une plateforme Web permettant aux utilisateurs d’accéder à des aperçus et des versions complètes de plus de 20 millions de titres, est “très transformatrice” en raison de la façon dont il a été mis en œuvre, et tombe clairement dans l’exception du droit d’auteur pour “l’utilisation équitable”, car Google ne fournit que des “extraits” d’œuvres protégées pour lesquelles il n’a pas de droits d’édition.
Chin a poursuivi en disant que “Google Books offre d’importants avantages aux publiques” et servirait comme “un outil de recherche indispensable”. Chin a ajouté que Google Books “offre des progrès sur l’avancement des sciences et des arts, tout en considérant de manière respectueuse les droits d’auteurs et autres individus créatifs, et ce sans nuire aux droits des titulaires de droits d’auteur”.
Google, bien sûr, est d’accord.
“Cela a été une longue route et nous sommes absolument ravis avec le jugement d’aujourd’hui”, a indiqué un porte-parole de Google dans un communiqué. “Comme nous l’avons dit depuis longtemps, Google Books est en conformité avec le droit d’auteur et agit comme un catalogue pour l’ère numérique – donnant aux utilisateurs la possibilité de trouver des livres à acheter ou à emprunter”, poursuit-il.
La loi place tout de même certaines limites sur Google Books. Par exemple, Google n’est pas autorisé à vendre de la publicité ou un accès gratuit à Google Books. Toutefois, les tiers peuvent utiliser les données du livre numérisé gratuitement sans peur de tomber du mauvais côté de la loi.
Les bibliothécaires et les chercheurs considèrent la décision comme une victoire importante et, comme GigaOM le rapporte, leur soutien a probablement poussé le verdict en faveur de Google. L’Authors Guild, qui a porté le procès contre Google, considère la décision comme un coup dur pour les écrivains et les éditeurs.
“Nous sommes en désaccord avec et sommes déçus par la décision de la cour aujourd’hui. Ce cas représente un défi fondamental au droit d’auteur qui mérite un examen par une juridiction supérieure”, a déclaré Paul Aiken. “Google a réalisé des éditions numériques non autorisées de la quasi-totalité de la littérature protégé par le précieux copyright, et bénéficie le droit d’afficher ces œuvres”.
La Authors Guild va probablement faire appel de cette décision. Mais pour l’instant, il y a 20 millions de livres qui n’attendent que vous.
Voici l’article complet de la décision de Chin si ça vous intéresse :
